Catégorie : Justice

Orano Malvési : TCNA s’attaque à l’Etat et appelle les Narbonnais à la mobilisation

L’association appelle les Narbonnais à la remobilisation générale contre le projet d’incinérateur d’Orano. Lors de son assemblée générale du 30 novembre, elle présentera sa nouvelle requête contre l’Etat, entre autres. « On nous impose, des choix…

La requête de l’association TCNA rejetée au tribunal administratif de Montpellier

Par la voie de son conseil Maitre NOURY avocat au barreau de LILLE, notre association a appris avec tristesse que le Tribunal Administratif de Montpellier a rejeté la requête en annulation de l’autorisation d’exploiter de…

TDN/Orano devant le tribunal administratif : « Il y a tromperie » selon l’avocat de Rubresus et COL.E.R.E

Ce mardi matin, devant le tribunal administratif de Montpellier, les avocats des associations TCNA, Rubresus et COL.E.R.E ont pointé les insuffisances et irrégularités de la consultation publique qui a abouti à l’arrêté préfectoral autorisant…

TDN d’Orano : le rapporteur public conclut au rejet des requêtes en annulation de l’arrêté préfectoral

Ce mardi matin, les requêtes en annulation de l’arrêté préfectoral autorisant l’installation d’une unité de traitement des déchets nitratés sur le site d’Orano à Malvési, des arrêtés préfectoraux complémentaires à ce dossier et du…

Cette victoire c’est la vôtre !

Qu’est-ce que la CADA ? La Commission d’accès aux documents administratifs est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des…

Mis à pied, un salarié CGT place Orano devant les prud’hommes.

Le conseil des prud’hommes de Narbonne examinait cet après-midi la saisine de F, un élu syndical CGT mis à pied par Orano par lettre le 13 juin 2018. Son avocat va jusqu’à le qualifier de lanceur…

Sans discussion, la discrète poursuite de la filière de retraitement

Le gouvernement a annoncé en janvier son intention de faire perdurer la filière de traitement-recyclage du combustible nucléaire jusqu’aux années 2040. Une décision qu’Orano a anticipé en projetant la construction d’un atelier de production…

STOP AUX FAKE NEWS !

Suite aux allégations mensongères des associations RUBRESUS et COLERE à propos des recours contre TDN, TCNA par la voie de son conseil a envoyé ce jour cette mise en demeure afin que les associations…

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